Wettelijke kennisgeving

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'Économie Numérique, nous vous informons des éléments suivants :

ÉDITEUR DU SITE
Nom commercial : Maison Felzo
Site internet : www.maisonfelzo.com
Email : contact@maisonfelzo.com
Pays : France

HÉBERGEUR
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
www.shopify.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le site www.maisonfelzo.com (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation expresse de Maison Felzo.

DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

MÉDIATION
En cas de litige, le consommateur peut recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Contact : contact@maisonfelzo.com